Taxes sur la vente et taxe sur la valeur ajoutée (TVA) pour les achats ZenVideo On Demand

Des taxes sur les achats ZenVideo que vous effectuez vous seront facturées en fonction de votre lieu de résidence.

ZenVideo facture la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ou la TPS (taxe sur les produits et services) sur les ventes VOD effectuées par les acheteurs situés dans les pays qui perçoivent la TVA ou la TPS suivants :

Afrique du Sud, Allemagne, Arabie saoudite, Australie, Autriche, Bahreïn, Biélorussie, Belgique, Bulgarie, Chypre, Colombie, Croatie, Danemark, Corée du Sud, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Inde, Irlande, Islande, Italie, Japon, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Malaisie, Nigeria, Norvège, Nouvelle-Zélande, Ouzbékistan, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Serbie, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taïwan, Turquie et Émirats arabes unis.

Les acheteurs situés dans les pays ci-dessus voient des prix incluant la TVA ou la TPS , ce qui signifie que leur taux de taxe local sera automatiquement déduit des prix que vous avez définis (la TVA et la TPS ne seront pas ajoutées séparément aux prix que vous définissez). Un acheteur ne verra donc pas le montant de la TVA s'afficher séparément pendant l'achat. Le montant de la taxe approprié sera simplement déduit des bénéfices de la vente. Vous pouvez effectuer la recherche « Taux de TVA [pays] » sur Google pour déterminer le taux de chaque pays. Si vous pensez qu'un grand nombre de vos acheteurs pourraient résider dans des pays appliquant la TVA, il pourrait être judicieux de prendre en compte celle-ci dans le prix de votre contenu. 

ZenVideo gère l'ensemble de la collecte et du versement de la TVA et de la TPS afin que vous n'ayez pas à vous en soucier. ZenVideo calculera votre part de revenu (revenu net) sur la base des bénéfices hors TVA. En d'autres termes, la TVA et la TPS ne comptent pas dans vos revenus. ZenVideo déduit les bénéfices hors TVA et hors TPS de votre revenu brut, ainsi que les frais de transaction de la vente et les frais de service ZenVideo (10 %) pour déterminer le revenu net qui vous est payé.

Veuillez noter que la TVA et la TPS sont distinctes des retenues fiscales, pour lesquelles vous trouverez des informations sur cette page : Retenues fiscales pour ZenVideo On Demand.