Comment les modérateurs ZenVideo décident-ils si une vidéo entre dans le cadre de l'utilisation équitable ?

Bien que nous laissions généralement à nos membres la responsabilité de déposer leurs plaintes relatives à l'utilisation équitable, il arrive parfois que la modération de ZenVideo soit appelée à trancher sur une vidéo en particulier.

Nos modérateurs suppriment les vidéos constituant des cas flagrants de violation lorsqu'ils nous sont signalés.Citons comme exemples les extraits de films, d'émissions télévisées et de clips vidéo, ou bien une chanson lue en totalité dans une vidéo avec un arrière-plan vide ou bien des visuels minimalistes.Ce ne sont pas les seuls exemples d'occurrences que nous supprimerons car elles représentent des violations ; cette liste n'est donc pas exhaustive.

Nous répondons également aux recours en appel, par le biais de notre Outil d'identification des droits d'auteur.Si l'Outil d'identification des droits d'auteur signale votre vidéo mais que vous estimez qu'elle constitue un cas d'utilisation équitable, vous pourrez faire appel de cette décision et expliquer à nos modérateurs selon quels critères vous considérez qu'il s'agit d'une utilisation équitable.Pour des résultats optimaux, fournissez autant d'informations que possible expliquant comment les quatre facteurs de l'utilisation équitable penchent en votre faveur, et exactement en quoi ils sont applicables à votre vidéo.

Veuillez noter que toute décision que nous prenons n'aura aucune influence sur la plainte qui aurait pu être déposée par une personne titulaire de droits d'auteurs contre vous. Le fait que nous autorisions une vidéo à apparaître sur ZenVideo ne signifie pas que vous ne pourrez pas être attaqué(e) en justice.