FAQ : Détenir un droit d'auteur

Sommaire de l'article :

• Qu'est-ce que le droit d'auteur ?
• Qu'est-ce que cela signifie de détenir un droit d'auteur ?
• Dois-je enregistrer mon droit d'auteur auprès du gouvernement ?
• Dois-je inclure un logo de droit d'auteur (©) afin de maintenir celui-ci ?

Qu'est-ce que le droit d'auteur ?

Le droit d'auteur est un droit de propriété intellectuelle dans une œuvre originale d'auteur. À chaque fois que vous créez une œuvre originale, que ce soit une photographie, un texte, ou une vidéo, vous créez en même temps une œuvre protégée par le droit d'auteur.

« Originale » signifie que vous avez créé l'œuvre vous-même. Elle ne doit nécessairement être révolutionnaire. Les idées en tant que telles ne sont pas soumises au droit d'auteur, pas plus que les faits.

Qu'est-ce que cela signifie de détenir un droit d'auteur ?

Lorsque vous créez une œuvre protégée par des droits d'auteur, vous jouissez d'un certain nombre de droits, notamment : copier, diffuser, présenter en public, adapter votre œuvre (ou en réaliser des œuvres dérivées) ainsi que la concéder sous licence.
 
Vous pouvez exercer ces droits vous-même, et, plus important encore, vous pouvez empêcher autrui de les exercer. Vous pouvez également vendre (le terme juridique est « céder ») vos droits d'auteur à un tiers.

Plus d'informations sur ces droits :

• Copie = dupliquer tout ou partie de l'œuvre de quelque manière que ce soit.
  • Exemple : graver un fichier vidéo sur un DVD.
    
• Diffuser = faire des copies de l'œuvre et les mettre à disposition du public de quelque manière que ce soit.
  • Exemple : faire plusieurs copies de votre DVD et les vendre en ligne, ou mettre en ligne votre vidéo sur ZenVideo afin que d'autres personnes puissent la voir.
• Présenter en public = exposer ou présenter une œuvre dans l'espace public.
  • Exemple : Projeter votre vidéo dans un cinéma.
• Adapter = Faire une copie d'une partie de l'œuvre originale mais la remodeler ou l'incorporer dans une nouvelle œuvre. Le résultat est appelé « œuvre dérivée ».
  • Exemple : une version de votre vidéo montée différemment, ou bien une suite. 
• Soumettre à une licence = concéder à autrui tout ou partie des droits énoncés ci-dessus.
  • Exemple : Autoriser un cinéma à projeter votre vidéo ou un distributeur à diffuser votre film.

Dois-je enregistrer mon droit d'auteur auprès du gouvernement ?

Non. Lorsque vous créez une œuvre, vous créez un droit d'auteur que vous pouvez utiliser ou vendre. Toutefois, si vous décidez de poursuivre un tiers en justice pour l'empêcher d'utiliser votre droit d'auteur sans permission aux États-Unis, vous devez alors enregistrer votre droit d'auteur auprès du Bureau du droit d'auteur américain (U.S. Copyright Office). D'autres pays ont des règles différentes quant à ce qui est nécessaire pour protéger le droit d'auteur.

💡Conseil : la loi américaine encourage les créateurs à enregistrer leurs droits d'auteur. Si vous enregistrez votre droit d'auteur avant qu'un tiers n'y porte atteinte, vous pourriez disposer de certains recours supplémentaires, comme le droit de percevoir des dommages-intérêts légaux et des frais d'avocat.

Dois-je inclure un logo de droit d'auteur (©) afin de protéger mes droits d'auteur ?

Non.  Le logo est parfois utilisé pour informer qu'une œuvre est protégée par droit d'auteur, mais cela n'est pas exigé.